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Mairie de Plabennec 
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Le site internet officiel de la ville de Plabennec est édité et géré par le service Communication depuis 2012.

Création du site Internet : 

Conception graphique : http://www.lillustrefabrique.net/

Conception technique : Agence Koality

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

 Le présent site constitue une œuvre dont la “commune de Plabennec ” est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie de Plabennec ou de tiers ayant autorisé la ” Mairie de Plabennec ” à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction de la Communication de la commune de  Plabennec, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CRÉATION DE LIENS VERS VILLE-PLABENNEC.FR

 La commune de  Plabennec  autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, la commune de  Plabennec se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.

LOGO DE LA VILLE

 Le logo de la commune de Plabennec ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de la commune de Plabennec ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de Plabennec ou des actions de sponsoring dûment établies par la commune.

Quel que soit le cas d’espèce, la commune de  Plabennec se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo ” commune de  Plabennec “, dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Plabennec.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La commune de  Plabennec se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo ” Ville de  Plabennec ” à tout moment et sans préavis.